Jean-Baptiste-Louis Ducastel, Dissertation sur la communauté normande, Rouen, Seyer,1770 (Ressources Google book) [4.22 Mo]

D'origine cauchoise, Ducastel, né en septembre 1740 à Rouen, fut officier municipal dans cette ville. Il ne commença ses études de droit qu'après une expérience dans l'étude d'un procureur du bailliage de Rouen. Devenu avocat, doté d'une savante éloquence, il plaida de grandes causes, notamment la réhabilitation du général Lally-Tollendal. En 1771, lors de la réforme Maupeou, il intègra le Conseil supérieur de Bayeux et s'attira des inimitiés lors de la réintégration des parlements. Inscrit dès lors au barreau de Paris, il devint député puis président de l'Assemblée législative en octobre 1791. Il obtint la chaire de législation au sein de l'Ecole centrale de Rouen et décèda dans cette ville en juillet 1799.

Il est auteur notamment d'une Dissertation sur la communauté normande, Rouen, Seyer, 1770; des Eléments de droit sur les droits des femmes en Normandie, Rouen, Seyer, 1780; d'une étude sur l'Origine des dîmes, de la légitimité de leur perception, Caen, 1774 (ref. V. Lemonnier-Lesage, "Jean-Baptiste-Louis Ducastel", in Dictionnaire des juristes français, XIIe - XXe siècles, dir. P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen, Paris, PUF, 2007, p. 264-265).

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